💥 Sanction Carat : que faut-il retenir ?
Et comment l'appliquer dans nos cabinets.
Les Français épargnent comme ils respirent : mal, mais souvent. Un sondage paru cette semaine nous apprend qu’avec leurs 97% de détenteurs de livrets réglementés, nos compatriotes ont transformé l’art de la thésaurisation en culte national, quelque part entre le fromage qui pue et la grève du mardi. Le plus fascinant reste cette schizophrénie collective où l’on exige simultanément du rendement et de la sécurité, comme si l’on pouvait obtenir le beurre, l’argent du beurre, et la reconnaissance éternelle du fisc.
L’épargnant moderne se prétend expert. Il comprend les produits financiers, paraît-il. Il maîtrise les risques, assure-t-il. Il gère seul son patrimoine, clame-t-il fièrement. Pourtant, dès qu’il s’agit de comprendre une ligne de frais bancaires ou de calculer un rendement net, le voilà qui court chez son conseiller comme un enfant apeuré par l’orage fiscal. Cette autonomie proclamée n’est qu’un leurre, un théâtre d’ombres où chacun joue à l’investisseur averti tout en gardant précieusement son Livret A comme une relique sacrée.
Le paradoxe atteint son apogée quand 73% de ces mêmes épargnants déclarent qu’ils investiraient dans des produits responsables si on leur offrait un avantage fiscal. La vertu écologique n’a de prix que celui de la défiscalisation. Sauver la planète, oui, mais avec un crédit d’impôt. Pendant ce temps, les établissements financiers continuent leur numéro d’équilibriste entre transparence proclamée et opacité tarifaire, tandis que les conseillers restent les confesseurs laïcs d’une population qui veut tout contrôler mais ne comprend rien.
L’intelligence artificielle pourrait remplacer ces conseillers ? 82% des épargnants préfèrent encore confier leurs angoisses patrimoniales à un humain en chair et en os. Il faut croire que la machine n’a pas encore appris à hocher la tête avec compassion quand on lui explique qu’on veut du 8% annuel sans risque. En attendant ce miracle technologique, continuons à naviguer entre la peur de perdre et l’espoir de gagner, ce qui reste, somme toute, la définition la plus honnête du métier de conseiller en gestion de patrimoine. À moins, bien sûr, de s’appeler Carat GP et de confondre gestion de patrimoine avec prestidigitation réglementaire, mais nous y reviendrons longuement dans L’Info de La Semaine, où nous décortiquerons cette sanction qui fait trembler les colonnes du temple.
Bonne semaine à tous !
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Sanction record de l’AMF : 2,5M€ et interdictions d’exercer pour Carat GP et ses dirigeants
La Commission des sanctions vient de créer un précédent historique en sanctionnant pour la première fois des dirigeants de CGP à titre personnel. Carat GP 🇫🇷 écope de 300K€ d’amende et d’une interdiction définitive d’exercer. Ses deux cogérants sont sanctionnés personnellement : M. Renaud, 2M€ et interdiction définitive ; M. Guinet, 200K€ et 10 ans d’interdiction. Les huit manquements retenus, regroupés en cinq volets, redéfinissent la responsabilité individuelle des dirigeants.
Défaillances organisationnelles. Ce premier manquement frappe au cœur de la conformité structurelle. L’AMF a constaté que Carat GP 🇫🇷 n’avait aucun outil d’archivage sécurisé (L. 541-8 CMF), les dossiers étant stockés sur l’ordinateur d’un dirigeant sans sauvegarde. Les procédures écrites étaient inexistantes pour la gouvernance produit, les conflits d’intérêts, les réclamations et la LCB-FT. La société utilisait des modèles types jamais adaptés ni appliqués. Aucun justificatif d’identité ni origine des fonds n’était conservé. Lors du contrôle, Carat GP 🇫🇷 a fourni des informations erronées sur ses clients et nié l’existence de réclamations.
➡️ Formalisez des procédures datées, adaptées à votre taille et vos produits, et prouvez leur application concrète (contrôles internes, registres, archivage 5 ans minimum). L’AMF contrôle désormais la preuve d’exécution, pas la paperasse.
Documentation client et devoir de conseil. Ce volet touche au cœur du métier de CIF : la capacité à démontrer que le conseil était adapté. Sur 11 clients contrôlés, 10 n’avaient aucun document d’entrée en relation, aucune lettre de mission signée, aucun questionnaire client, aucune déclaration d’adéquation, aucune information sur les coûts (L. 541-8-1 CMF). Les rares documents transmis étaient incomplets, non datés ou incohérents.
➡️ Documentez chaque recommandation selon la chaîne complète : DER → lettre de mission → questionnaire → déclaration d’adéquation → information coûts/frais. Ces pièces sont votre seule protection en cas de litige : sans elles, le conseil devient juridiquement indéfendable.
Réception illégale de fonds et manquements personnels. Ce volet dépasse la non-conformité : il touche au pénal. M. Renaud a encaissé 3,3M€ de dix clients sur ses comptes personnels ou ceux de LR Apport 🇫🇷, proposant des “placements” fictifs sans agrément AMF (L. 541-6 I CMF). Dix clients n’ont pas été remboursés. Il n’a suivi aucune formation CIF en 2022-2023 et a refusé de coopérer avec les contrôleurs.
➡️ Respectez l’interdiction absolue de recevoir des fonds clients : les flux passent toujours par un établissement agréé. Vérifiez chaque année les attestations de formation (15h minimum) et les conventions d’honoraires. Le respect des flux et de la formation est un bouclier réglementaire, pas une formalité.
Défaut de surveillance et responsabilité personnelle des dirigeants. Ce volet fixe un précédent : la responsabilité des dirigeants devient individuelle, même pour une faute d’associé. M. Guinet était informé dès 2023 que des clients accusaient son associé d’abus de confiance. Aucune mesure prise. Renaud a continué à percevoir des fonds jusqu’à fin 2023. L’AMF juge que l’inaction vaut manquement personnel (L. 621-15 III b CMF).
➡️ Mettez en place des mécanismes de vigilance mutuelle : validation croisée des dossiers sensibles, traçabilité des alertes internes, information immédiate des autorités. L’inaction est désormais qualifiée de manquement personnel. Entre associés, la surveillance devient un devoir.
Défaut de coopération avec l’AMF. Ce manquement rappelle que la relation avec le régulateur fait partie intégrante des obligations professionnelles. Carat GP 🇫🇷 a transmis des listes clients falsifiées, ignoré sept relances, nié trois réclamations écrites et une assignation (RG 143-3). Ce défaut de loyauté constitue un manquement autonome aggravant.
➡️ Répondez avec rigueur et transparence : pièces complètes, délais respectés, communication traçable. L’AMF valorise la loyauté et sanctionne la rétention d’information. Une coopération claire atténue les risques de sanction.
Cette décision Carat GP acte un changement d’ère : la conformité n’est plus un cadre collectif, c’est une responsabilité personnelle. Chaque dirigeant doit désormais pouvoir démontrer, documents à l’appui, qu’il exerce son métier avec vigilance, traçabilité et probité. L’ignorance, la délégation ou la passivité ne protègent plus, elles exposent.
Amériques
EMEA / Afrique
Asie Pacifique
A la une
🇫🇷 Assurance-vie. Les cotisations atteignent 14,9 Md€ en septembre 2025, un record pour ce mois, en hausse de 20% sur un an, portées à la fois par les fonds euros et unités de compte.
🇫🇷 Menaces. L’ex-ministre du Logement Guillaume Kasbarian a porté plainte après avoir reçu une dizaine de menaces de mort liées à sa loi “anti-squat” et à la hausse des expulsions locatives.
🇫🇷 Budget. Sous pression du Parti socialiste, l’exécutif pourrait geler l’âge de départ à la retraite, condition posée pour obtenir un soutien implicite au projet de loi de finances.
🇫🇷 Déficit. Sébastien Lecornu prévoit d’annuler 4,2 milliards d’euros de crédits pour respecter l’objectif de déficit budgétaire 2025.
🇺🇸 Shutdown. Après quarante jours de blocage, le Sénat américain a franchi une étape décisive vers la reprise des activités gouvernementales grâce à la défection d’une partie des démocrates.
🌍 Climat. L’ONU estime que le monde dépassera le seuil de 1,5°C de réchauffement dans la prochaine décennie, en raison de la lenteur des réductions d’émissions de gaz à effet de serre.
🇫🇷 Hommage. Claude Bébéar, figure emblématique du capitalisme français et fondateur d’Axa, s’est éteint à l’âge de 90 ans ; le groupe lui rend hommage pour sa vision et son esprit d’entreprise.
Budget 2026
🇫🇷 Vote. Les députés ont voté le rétablissement du plafond de 40% pour les remises commerciales sur les médicaments génériques accordées aux pharmacies, contre l’avis du gouvernement.
🇫🇷 Vote. Les députés ont adopté en première lecture la partie recettes du projet de loi de finances, actant plusieurs ajustements sur la fiscalité des ménages et des entreprises.
🇫🇷 PLFSS. L’Assemblée nationale a adopté de justesse la partie recettes du budget de la « Sécu », remaniée et expurgée de plusieurs mesures d’économies, par 176 voix contre 161.
🇫🇷 PLFSS. Le Parlement a jusqu’au 12 décembre minuit pour adopter définitivement le budget de la Sécurité sociale, laissant place à une commission mixte paritaire en cas de désaccord.
🇫🇷 Santé. L’Assemblée nationale valide la création d’un « réseau France Santé » doté de 130M€, visant 2 000 maisons labellisées d’ici l’été 2026.
🇫🇷 Fiscalité. L’Assemblée nationale a voté une hausse de la CSG sur les revenus du capital, faisant passer le taux de 9,2 % à 10,6 %, pour financer la suspension de la réforme des retraites.
🇫🇷 Transmission. Un rapport propose la création d’un impôt sur les grandes successions, ciblant le top 1% des patrimoines pour financer la transition écologique, la recherche et l’éducation.
🇫🇷 Transmission. Le pacte Dutreil est recentré par les députés sur les seules parts liées à l’activité opérationnelle, excluant les actifs non professionnels de l’avantage fiscal.
🇫🇷 Retraites. Le groupe macroniste à l’Assemblée devrait majoritairement s’abstenir lors du vote sur la suspension de la réforme des retraites, illustrant ses divisions internes.
🇫🇷 Retraite. Gabriel Attal propose de verser 1 000€ à chaque nouveau-né pour alimenter un fonds souverain, visant à introduire une part de capitalisation collective dans le système de retraite.
🇫🇷 Cotisations. Les députés élargissent la déduction forfaitaire de cotisations patronales pour les heures supplémentaires aux entreprises de plus de 250 salariés.
🇫🇷 Entreprises. L’Assemblée nationale a voté dans la confusion la suppression de la contribution de solidarité des sociétés (C3S), un impôt de production pesant 5 milliards d’euros sur l’industrie.
🇫🇷 Assurance-vie. L’Assemblée nationale a voté l’élargissement de l’IFI aux fonds en euros d’assurance-vie, désormais inclus dans l’«impôt sur la fortune improductive».
🇫🇷 Exit tax. Les députés rétablissent l’ancienne version de l’«exit tax» datant de 2012-2019, une mesure visant à freiner l’évasion fiscale et attendue pour rapporter 70 M€ de recettes supplémentaires.
🇫🇷 Biocarburants. Les députés ont rejeté la suppression des avantages fiscaux sur les biocarburants B100 et E85, maintenant ainsi leur fiscalité avantageuse.
Réglementation
🇩🇪 Condamnation. La BaFin inflige une amende record de 45 M€ à JP Morgan pour des manquements répétés à la prévention du blanchiment d’argent.
🇫🇷 Condamnation. Oxylians est condamné à une amende de 156 566 € après des manquements à la législation sur le démarchage, dont des appels répétés à des clients protégés.
🇪🇺 Bourses. La Commission européenne ouvre une enquête contre Nasdaq et Deutsche Börse, soupçonnés de collusion pour limiter la concurrence sur certains produits dérivés dans l’UE.
🇫🇷 Assurance. L’ACPR agrée FDJ Ré pour pratiquer en France des opérations d’assurance non-vie.
Economie
🇪🇺 BCE. La BCE estime avoir maîtrisé l’inflation autour de 2 % sans provoquer de récession, tout en maintenant ses taux inchangés pour la troisième fois consécutive.
🇺🇸 Commerce. La Cour suprême américaine exprime des doutes sur la légalité des droits de douane imposés par l’administration Trump, notamment en s’appuyant sur la loi d’urgence économique de 1977.
🇪🇺 Consommation. Les ventes au détail de la zone euro ont légèrement reculé en septembre, en décalage avec l’amélioration récente du moral des consommateurs.
🇩🇪 Retraite. La réforme des retraites envisagée par Berlin soulève des inquiétudes, avec un coût potentiel de 480G€ à long terme.
🇫🇷 Commerce. Un rapport remis au gouvernement propose 30 mesures pour redynamiser les commerces de proximité, dont 12 jugées prioritaires pour inverser la tendance à la vacance commerciale.
🇪🇺 Services. Le secteur des services affiche sa plus forte croissance d’activité depuis un an et demi, avec un indice PMI à 53 en octobre.
🇫🇷 Conjoncture. Le secteur privé français reste en repli début T4, l’indice PMI composite tombant à 47,7, son plus bas niveau depuis huit mois.
🇫🇷 Entreprises. 14 438 défaillances ont été enregistrées au 3e trimestre 2025 en France, en hausse de 5% sur un an, affectant tous les secteurs et toutes les tailles d’entreprises.
🇫🇷 Salaires. À partir de ce lundi 11h31, les femmes travaillent symboliquement « gratuitement » jusqu’à la fin de l’année, en raison d’un écart salarial moyen de 14,2 % avec les hommes.
Immobilier
🇫🇷 Financement. Le recours au financement locatif en ligne, facilité par des plateformes connectées à des sociétés de leasing, permet une souscription instantanée tout en respectant les contraintes réglementaires.
🇺🇸 Financement. L’administration Trump envisage d’autoriser Fannie Mae et Freddie Mac à prendre en compte les avoirs en cryptomonnaies dans l’évaluation des risques hypothécaires.
🇫🇷 Syndics. Plus de 70 % des contrats de syndics analysés ne respectent pas la loi, selon la CLCV, avec de nombreuses violations au détriment des copropriétaires.
🇫🇷 Fiscalité. Les communes bretonnes majorent massivement la taxe d’habitation sur les résidences secondaires, avec des hausses dépassant 50 %, pour lutter contre les logements inoccupés.
🇫🇷 Fiscalité. Saintes impose une surtaxe foncière progressive aux propriétaires de commerces vacants pour lutter contre la désertification du centre-ville.
🇺🇸 IA. La licorne fintech Built Technologies automatise le traitement des demandes de financement par IA pour les projets de construction.
🇫🇷 Logistique. Le rapport sur le commerce de proximité propose de taxer les entrepôts logistiques de plus de 400 m², une mesure jugée préjudiciable par l’Union TLF qui évoque une “triple erreur” économique, sociale et écologique.
🇺🇸 IA. Barry Sternlicht, PDG de Starwood Capital, juge l’impact de l’IA « terrifiant » et annonce devoir remplacer certains employés par l’intelligence artificielle.
🇱🇺 Commercial. Valimmo Reim décroche la gestion du Belval Plaza, deuxième centre commercial du Luxembourg, marquant sa première implantation hors de France.
🇫🇷 M&A. Bazimo, spécialiste montpelliérain de la gestion de patrimoine tertiaire, rejoint l’éditeur parisien Loré pour accélérer son développement et renforcer l’écosystème de solutions immobilières.
🇫🇷 M&A. Nemea se sépare de son activité historique de résidences de tourisme au profit du groupe Goélia, transférant la gestion de 31 sites et environ 250 salariés.
🇫🇷 M&A. BPCE fait une percée discrète dans les annonces immobilières en prenant le contrôle majoritaire d’EtreProprio, une plateforme fondée en 2008.
Fonds & placements
🇺🇸 Investissement responsable. BlackRock va liquider son fonds Impact Opportunities, qui avait investi dans le prêteur automobile en difficulté Tricolor, sur fond de désengagement plus large de la gestion ESG.
🇫🇷 Epargne salariale. Natixis Interépargne et Vega IS lancent le FCPE “Sélection Vega Industrie France”, un fonds combinant actions cotées et actifs non cotés, consacré à l’industrie manufacturière française.
🇪🇺 ETF. Amundi s’associe à Euronext pour créer un ETF répliquant l’indice Euronext European Strategic Autonomy, offrant une exposition diversifiée aux entreprises essentielles à la souveraineté européenne.
🇪🇺 ETF actifs. Franklin Templeton lance son premier ETF à gestion active destiné aux investisseurs européens, le Franklin ClearBridge US Smaller Companies UCITS ETF2, coté sur plusieurs grandes places européennes.
🇫🇷 ETF actifs. ODDO BHF Asset Management lance sa première gamme d’ETF actifs en partenariat avec HANetf, élargissant son offre avec des stratégies de gestion active dans un format flexible et transparent.
🇫🇷 Litigation Finance. IVO Capital Partners lance son quatrième fonds, IVO Legal Strategies Fund IV, visant 150 M€ pour investir dans plus de 40 dossiers en Europe continentale.
🇪🇺 Fonds actions. EdR SICAV Mission Europa cible des sociétés européennes, avec au moins 30 % du portefeuille en défense et une exposition marquée aux small et mid caps à fort potentiel.
🇺🇸 Private equity. Robinhood veut permettre aux investisseurs particuliers d’accéder aux start-ups privées de l’IA via un fonds géré par Robinhood Ventures, malgré les risques de liquidité et de valorisation élevés.
🇫🇷 SCPI. Iroko Zen, Transitions Europe et Corum Origin restent en tête du marché avec plus de 400 M€ de collecte nette chacune sur les 9 premiers mois de 2025.
🇫🇷 SCPI. Elevation Tertiom franchit 26 M€ de capitalisation un an après son lancement, avec près de 1.000 associés et un portefeuille de 43 actifs immobiliers tertiaires en Outre-mer.
🇫🇷 Obligataire. LBP AM lance son premier fonds obligataire daté, LBPAM Obli Transition Mars 2032, consacré aux entreprises engagées dans la transition bas carbone.
🇫🇷 Crypto. Amundi prépare le lancement d’un fonds indexé sur le bitcoin début 2026, une première pour le leader européen de la gestion d’actifs.
Gérants & Distributeurs
🇺🇸 Venture Capital. Roelof Botha quitte la direction de Sequoia Capital, poussé dehors par ses principaux lieutenants après des tensions internes sur sa gestion et la stratégie IA du fonds.
🇺🇸 Venture Capital. Le fonds Sapphire Sport se sépare de Sapphire Ventures et devient indépendant sous le nom de 359 Capital, gérant désormais 300 M$ d’actifs consacrés au sport, aux médias et à l’entertainment.
🇫🇷 Banque. Le CCF finalise le rachat d’un portefeuille de crédits immobiliers de 6,7 Md€ auprès de HSBC Continental Europe, concernant 18 000 clients.
🇫🇷 AUM. Scor IP franchit les 5 Md$ sous gestion sur sa gamme de fonds ILS, avec une offre diversifiée en obligations catastrophes et transactions privées.
🇫🇷 AUM. Les actifs sous gestion d’Eurazeo progressent de 5 % à 37,4 milliards d’euros, dont 28 milliards d’euros provenant de tiers (+11 %).
🇺🇸 AUM. KKR a levé 43 Md$ au troisième trimestre, soit le deuxième meilleur trimestre de son histoire, portant ses encours à 723 Md$ (+16 % sur un an).
🇦🇺 M&A. Le gestionnaire australien Perpetual en négociations avec Bain Capital pour la vente de son activité de wealth management, pesant 14 milliards de dollars.
🇫🇷 M&A. Le fonds Activa mandate Newco Corporate Finance pour l’accompagner dans sa sortie du capital d’un poids lourd des CGP, deux ans après son entrée.
Marchés
🇨🇭 Crédit privé. Le président d’UBS alerte sur le danger croissant lié à la recherche de notations dans le crédit privé, rappelant les pratiques bancaires pré-2008.
🇮🇳 IPO. Amundi et State Bank of India lancent l’introduction en bourse de SBI Funds Management, leader indien de la gestion d’actifs, avec une cotation prévue en 2026 portant sur 10 % du capital.
🇫🇷 Immobilier. Les revenus locatifs de Vitura s’élèvent à 32,9 M€ sur 9 mois en 2025, stables sur un an avec un taux d’occupation de 77 %.
🇫🇷 Cours. Tikehau Capital chute de plus de 11% à l’ouverture, après la cession par Temasek de 1,25M d’actions à un prix décoté de 12,5% par rapport au dernier cours.
🇪🇺 Résultats. Euronext affiche un Ebitda ajusté de 276,7 M€ au T3, en hausse de 12 % et supérieur aux attentes des analystes.
🇺🇸 Résultats. Robinhood annonce des revenus annuels de plus de 100 M$ issus des marchés de prédiction et de Bitstamp.
🇫🇷 Résultats. Le chiffre d’affaires de Selectirente reste stable à 22,6 M€ au 30 septembre 2025, après arbitrages et acquisitions récentes.
🇫🇷 Résultats. Les revenus locatifs bruts d’Icade reculent de 6% à 263,2 M€ au 30 septembre 2025, mais le groupe maintient son objectif de Cash-Flow Net Courant entre 3,40 € et 3,60 € par action pour l’année.
🇫🇷 Résultats. Au troisième trimestre, Société Générale dépasse les attentes avec un bénéfice net part du groupe de 1,52 Md€, soutenue par la reprise de la banque de détail et la discipline sur les dépenses.
🇫🇷 Résultats. Coface affiche un chiffre d’affaires en hausse de 1,8 % sur neuf mois, atteignant 1,39 Md€, malgré un contexte concurrentiel et incertain.
Assurance
🇬🇧 Cyber-assurance. Les indemnisations liées aux cyberattaques au Royaume-Uni ont triplé en 2024, atteignant 197 M£ selon l’Association of British Insurers.
🇫🇷 Animaux. La Poste lance une assurance santé pour chiens et chats, distribuée dans ses 6 500 bureaux, avec deux formules et souscription simplifiée sans questionnaire de santé.
🇫🇷 Immo. L’activité repart légèrement au 1er semestre 2025, portée par la reprise immobilière, mais le nombre moyen de contrats mensuels continue de baisser (3,3 contre 4,2 en 2022).
🇫🇷 Immo. Digital Insure et Mutlog lancent Altitude Emprunteur, une assurance de prêt immobilier destinée aux non-résidents et expatriés, disponible en euros ou francs suisses.
🇫🇷 Habitation. Assuréa lance une offre d’assurance habitation en partenariat avec Fidelidade, disponible depuis septembre 2025 via son réseau de 3 500 courtiers partenaires.
🇫🇷 Pro. Crédit mutuel supprime le questionnaire de santé pour les prêts professionnels jusqu’à 500 000 €, pour les clients de moins de 62 ans fidèles depuis au moins 7 ans.
🇫🇷 Santé. Audiens et l’UMICC lancent une offre santé sur-mesure pour les créateurs de contenu, intégrant téléconsultation, accompagnement global et formules personnalisables.
🇫🇷 M&A. La France mutualiste prend le contrôle d’Unofi en détenant 51 % du capital, accompagnée de Malakoff Humanis (34 %) et du Conseil supérieur du notariat (15 %).
🇫🇷 M&A. La SGAM Matmut finalise l’acquisition de 100 % du capital d’HSBC Assurances Vie (France), qui devient Korege à compter du 1er novembre 2025.
🇫🇷 M&A. Après plusieurs acquisitions, Groupe LBC fusionne avec LBC et Associés de Lyon, portant son portefeuille à 57 M€ de primes fin 2025.